Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable
Présentation de la marque Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable
Déposée le 10 octobre 2011 par l'association loi 1901 Cité de la Culture et du Tourisme Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Européenne du Patrimoine et du Tourisme Durable est expirée depuis le 10 octobre 2021.
Cité de la Culture et du Tourisme Durable a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05